Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 9 février 2011
Le président Fenech remercie les participants et salue la présence de Madame Maryvonne Caillibotte, directrice des affaires criminelles et des grâces.
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 9 février 2011
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 22 juin 2011
Le Président Fenech annonce la tenue d’un colloque à l’Assemblée Nationale, vraisemblablement le 26 octobre 2011. Ce colloque fera le bilan des applications de la loi About-Picard et du travail législatif effectué depuis la première commission d’enquête parlementaire.
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 22 juin 2011
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 5 octobre 2011
Le Président Fenech remercie les participants, salue les nouvelles personalités et présente l’ordre du jour. Il excuse à titre préliminaire M Vuilque, président du groupe d’étude parlementaire sur les sectes, en indiquant que son abscence est liée à sa participation à une réunion de la Commission des lois de l’Assemblée Nationale qui examine son projet d’amendement visant à faire bénéficier les membres de la Miviludes d’une immunité pénale dans le cadre de leur fonction de rédaction du rapport remis au Premier ministre.
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 5 octobre 2011
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 14 décembre 2011
Le Président informe l’assemblée de la mise en place d’un colloque en partenariat avec le Ministère de l’Apprentissage et de la Formation Professionnelle qui aura pour thème le dévoiement de la formation professionnelle par des organismes à caractère sectaire ot se tiendra le 9 février 2012.
Miviludes Compte rendu de la réunion plénière CO-CEPO du 14 décembre 2011
